CLOS VIEUX TAILLEFER
Présentation de la marque CLOS VIEUX TAILLEFER
Déposée le 9 janvier 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VIGNOBLES ROBIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CLOS VIEUX TAILLEFER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CLOS VIEUX TAILLEFER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1580525.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CLOS VIEUX TAILLEFER arrivera à expiration en date du 9 janvier 2030.
VIGNOBLES ROBIN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-34
Renouvellement sans limitation le 4 octobre 1999 n°2155035 - Publication au BOPI 1999-10-04
Demande de renouvellement le 2 avril 2009 n°2403525 - Publication au BOPI 2009-04-02
Inscription le 24 décembre 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°512612 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-24
Inscription le 15 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°518875 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-15
Inscription le 15 mars 2010 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°518871 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-15
Inscription le 15 mars 2010 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°518874 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-15
Inscription le 15 mars 2010 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°518872 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-15
Inscription le 15 mars 2010 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°518873 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-15
Renouvellement sans limitation le 3 décembre 2009 n°2424720 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2009-12-03
Inscription le 21 octobre 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°770876 - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-10-21
Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2019 n°2728411 - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2019-10-16